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Code SH 39241000 - Vaisselle plastique pour table
Vaisselle et autres articles pour le service de la table ou de la cuisine, en matières plastiques
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Un ensemble de 12 assiettes en plastique (25 cm de diamètre, 300g) pour le dîner
- Un plateau en plastique (40 cm x 30 cm, 500g) pour servir des hors-d'œuvre
- Une cuillère à soupe en plastique (20 cm, 50g) pour servidor les soupes
- Un plateau de présentation en plastique (30 cm de diamètre, 200g) pour les desserts
- Un ravitailleur en plastique (15 cm x 10 cm, 100g) pour les boissons
- Un seau en plastique (20 cm de diamètre, 300g) pour les glaces
- Un plateau en plastique (40 cm x 30 cm, 500g) pour servir des hors-d'œuvre
- Une cuillère à soupe en plastique (20 cm, 50g) pour servidor les soupes
- Un plateau de présentation en plastique (30 cm de diamètre, 200g) pour les desserts
- Un ravitailleur en plastique (15 cm x 10 cm, 100g) pour les boissons
- Un seau en plastique (20 cm de diamètre, 300g) pour les glaces
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 39
44 Restrictions commerciales et politique
Position 3924
18 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 392410
7 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 39241000
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2023-02-01
ERGA OMNES (1011)
Restriction on entry into free circulation
Regulation 0284/11
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2023-02-01
Hong Kong (HK)
Restriction on entry into free circulation
Regulation 0284/11
2023-02-01
China (CN)
Restriction on entry into free circulation
Regulation 0284/11
2011-06-01
ERGA OMNES (1011)
Restriction on entry into free circulation
Regulation 0321/11
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87