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Code SH 39249000 - Articles ménage plastique
Articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiques (à l'excl. de la vaisselle et des articles pour usages sanitaires ou hygiéniques tels que baignoires, douches, lavabos, bidets, réservoirs de chasse, cuvettes d'aisance, leurs sièges et couvercles, etc.)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Poubelles ( Taille : 30L, Matériau : Polypropylène)
- Tablettes à évier ( Longueur : 50 cm, Matériau : PVC)
- Étagères à bouteilles ( Largeur : 30 cm, Matériau : Polyéthylène)
- Rouleaux à papier ( Diamètre : 15 cm, Matériau : Polypropylène)
- Corbeilles à linge ( Hauteur : 30 cm, Matériau : Polyéthylène)
- Tablettes à évier ( Longueur : 50 cm, Matériau : PVC)
- Étagères à bouteilles ( Largeur : 30 cm, Matériau : Polyéthylène)
- Rouleaux à papier ( Diamètre : 15 cm, Matériau : Polypropylène)
- Corbeilles à linge ( Hauteur : 30 cm, Matériau : Polyéthylène)
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 39
44 Restrictions commerciales et politique
Position 3924
18 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 392490
11 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 39249000
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2019-10-03
China (CN)
Definitive anti-dumping duty
Regulation 1662/19
2019-10-03
China (CN)
Definitive anti-dumping duty
Regulation 1662/19
2019-10-03
China (CN)
Definitive anti-dumping duty
Regulation 1662/19
2019-10-03
China (CN)
Definitive anti-dumping duty
Regulation 1662/19
2019-10-03
China (CN)
Definitive anti-dumping duty
Regulation 1662/19
2019-10-03
China (CN)
Definitive anti-dumping duty
Regulation 1662/19
2019-10-03
China (CN)
Definitive anti-dumping duty
Regulation 1662/19
2010-01-01
Türkiye (TR)
Anti-dumping/countervailing duty - Control
Decision 0142/96
2016-07-20
ERGA OMNES (1011)
Anti-dumping/countervailing statistic
Regulation 1036/16
2024-10-01
China (CN)
Anti-dumping/countervailing review
Information 5916/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 39249000
2009:
39249011
➜
2010:
39249000
2009:
39249019
➜
2010:
39249000
2009:
39249090
➜
2010:
39249000