Code SH 40012200 - Caoutchoucs spécifiés TSNR

Caoutchoucs techniquement spécifiés [TSNR]

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Feuille de caoutchouc naturel brut de 1,5 mm d'épaisseur et de 1 kg poids brut
- Plaque de balata rectangulaire de 50 cm x 70 cm x 2 mm
- Feuille de gutta-percha de 10 kg de poids net et de 500 mm x 800 mm de dimensions
- Bandes de guayule de 3 cm de largeur et 10 m de longueur
- Feuille de chicle de 0,5 mm d'épaisseur et de 250 g de poids brut
- Caoutchouc naturel en plaques de 10 mm d'épaisseur et de 500 g de poids brut
- Feuille de gomme naturelle analogue de 2 mm d'épaisseur et de 1,2 kg de poids brut

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    4001 Caoutchouc naturel, balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes Caoutchouc naturel sous d'autres formes 40012200 Caoutchoucs techniquement spécifiés (TSNR)

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 40
42 Restrictions commerciales et politique
Position 4001
2 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 400122
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 40012200
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2016-08-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06