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Code SH 40022000 - Caoutchouc butadiène BR
Caoutchouc butadiène [BR], sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Caoutchouc butadiène (BR) en plaques de 10 mm d'épaisseur et 1 mètre de côté
- Feuilles de Caoutchouc butadiène (BR) de 500 g/m²
- Bandes de Caoutchouc butadiène (BR) de 5 cm de largeur et 10 mètres de longueur
- Mélanges de Caoutchouc butadiène (BR) et de produits de la présente position en forme de plaques de 2 mm d'épaisseur
- Caoutchouc butadiène (BR) en formes primaires de 10 kg pièce
- Caoutchouc butadiène (BR) en rouleaux de 10 kg pièce et 30 cm de diamètre
- Feuilles de Caoutchouc butadiène (BR) de 500 g/m²
- Bandes de Caoutchouc butadiène (BR) de 5 cm de largeur et 10 mètres de longueur
- Mélanges de Caoutchouc butadiène (BR) et de produits de la présente position en forme de plaques de 2 mm d'épaisseur
- Caoutchouc butadiène (BR) en formes primaires de 10 kg pièce
- Caoutchouc butadiène (BR) en rouleaux de 10 kg pièce et 30 cm de diamètre
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 40
42 Restrictions commerciales et politique
Position 4002
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 400220
8 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 40022000
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 0267/12
2023-02-26
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
2023-10-01
Russian Federation (RU)
Third country duty
Regulation 2658/87
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Restriction on export
Regulation 0267/12
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06