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Code SH 40023100 - Caoutchouc IIR primaire
Caoutchouc isobutène-isoprène (butyle) [IIR], sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Caoutchouc isobutène-isoprène (butyle) [IIR] en plaques à destination de l'industrie automobile (1m x 2m, 5kg)
- Mélanges de Caoutchouc isobutène-isoprène (butyle) [IIR] avec du produit du no 4001, en feuilles de 10mm d'épaisseur pour l'industrie manufacturière (300 feuilles de 50cm x 75cm)
- Caoutchouc isobutène-isoprène (butyle) [IIR] sous forme primaire pour la production de pneus de véhicules (5 tonnes, 20 sacs de 250kg)
- Plaques de Caoutchouc isobutène-isoprène (butyle) [IIR] de dimensions 50cm x 100cm pour l'industrie de la construction (500 plaques)
- Mélanges de Caoutchouc isobutène-isoprène (butyle) [IIR] avec du produit du no 4001, en feuilles de 10mm d'épaisseur pour l'industrie manufacturière (300 feuilles de 50cm x 75cm)
- Caoutchouc isobutène-isoprène (butyle) [IIR] sous forme primaire pour la production de pneus de véhicules (5 tonnes, 20 sacs de 250kg)
- Plaques de Caoutchouc isobutène-isoprène (butyle) [IIR] de dimensions 50cm x 100cm pour l'industrie de la construction (500 plaques)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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4002
Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes; mélanges des produits du no 4001 avec des produits de la présente position, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes
Caoutchouc isobutène-isoprène (butyle) (IIR); caoutchouc isobutène-isoprène halogéné (CIIR ou BIIR)
40023100
Caoutchouc isobutène-isoprène (butyle) (IIR)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 40
42 Restrictions commerciales et politique
Position 4002
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 400231
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 40023100
2023-02-26
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
2023-10-01
Russian Federation (RU)
Third country duty
Regulation 2658/87
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14