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Code SH 40024900 - Caoutchouc chloroprène CR
Caoutchouc chloroprène (chlorobutadiène) [CR], sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes (à l'excl. du latex)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Caoutchouc chloroprène (chlorobutadiène) [CR] en plaque de 1m x 2m x 5mm de épaisseur
- Caoutchouc chloroprène (chlorobutadiène) [CR] en feuille de 500g/m² de densité
- Caoutchouc chloroprène (chlorobutadiène) [CR] en bande de 10m x 10cm x 2mm de diamètre
- Caoutchouc chloroprène (chlorobutadiène) [CR] en forme primaire de 100kg elkaar
- Caoutchouc chloroprène (chlorobutadiène) [CR] en plaque de 3mm d'épaisseur et 50cm x 50cm de côté
- Caoutchouc chloroprène (chlorobutadiène) [CR] en plaques de 1cm d'épaisseur et 20cm x 30cm de côté
- Caoutchouc chloroprène (chlorobutadiène) [CR] en feuille de 500g/m² de densité
- Caoutchouc chloroprène (chlorobutadiène) [CR] en bande de 10m x 10cm x 2mm de diamètre
- Caoutchouc chloroprène (chlorobutadiène) [CR] en forme primaire de 100kg elkaar
- Caoutchouc chloroprène (chlorobutadiène) [CR] en plaque de 3mm d'épaisseur et 50cm x 50cm de côté
- Caoutchouc chloroprène (chlorobutadiène) [CR] en plaques de 1cm d'épaisseur et 20cm x 30cm de côté
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue

-
4002
Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes; mélanges des produits du no 4001 avec des produits de la présente position, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes
Caoutchouc chloroprène (chlorobutadiène) (CR)
40024900
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 40
42 Restrictions commerciales et politique
Position 4002
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 400249
8 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 40024900
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 0267/12
2023-02-26
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
2023-10-01
Russian Federation (RU)
Third country duty
Regulation 2658/87
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Restriction on export
Regulation 0267/12
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06