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Code SH 40025900 - Caoutchouc synthétique NBR
Caoutchouc acrylonitrile-butadiène [NBR], sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes (à l'excl. du latex)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Feuille de Caoutchouc acrylonitrile-butadiène [NBR] de 1,5 mm d'épaisseur et de 1m² de superficie
- Plaques de Caoutchouc acrylonitrile-butadiène [NBR] de 5 mm d'épaisseur et de 20 kg
- Bandes de Caoutchouc acrylonitrile-butadiène [NBR] de 3 mm de largeur et de 50 m de longueur
- Mélanges de Caoutchouc acrylonitrile-butadiène [NBR] (80%) et de produits de la présente position, en formes primaires et de 100kg
- Plaques de Caoutchouc acrylonitrile-butadiène [NBR] de 2 mm d'épaisseur et de 500x500mm de dimensions
- Caoutchouc acrylonitrile-butadiène [NBR] sous forme primaire de 200kg
- Plaques de Caoutchouc acrylonitrile-butadiène [NBR] de 5 mm d'épaisseur et de 20 kg
- Bandes de Caoutchouc acrylonitrile-butadiène [NBR] de 3 mm de largeur et de 50 m de longueur
- Mélanges de Caoutchouc acrylonitrile-butadiène [NBR] (80%) et de produits de la présente position, en formes primaires et de 100kg
- Plaques de Caoutchouc acrylonitrile-butadiène [NBR] de 2 mm d'épaisseur et de 500x500mm de dimensions
- Caoutchouc acrylonitrile-butadiène [NBR] sous forme primaire de 200kg
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PT
SK
SL-
4002
Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes; mélanges des produits du no 4001 avec des produits de la présente position, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes
Caoutchouc acrylonitrile-butadiène (NBR)
40025900
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 40
42 Restrictions commerciales et politique
Position 4002
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 400259
8 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 40025900
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 0267/12
2023-02-26
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
2023-10-01
Russian Federation (RU)
Third country duty
Regulation 2658/87
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Restriction on export
Regulation 0267/12
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06