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Code SH 40027000 - EPDM CaoutchoucSynthétique
Caoutchouc éthylène-propylène-diène non conjugué [EPDM], sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Caoutchouc éthylène-propylène-diène non conjugué (EPDM) en plaques de 10 mm d'épaisseur et de 1 mètre carré
- Mélanges de Caoutchouc éthylène-propylène-diène non conjugué (EPDM) avec du plastifiant, sous forme de feuilles de 500 x 500 mm
- Blocs de Caoutchouc éthylène-propylène-diène non conjugué (EPDM) de 50 kg pièce
- Caoutchouc éthylène-propylène-diène non conjugué (EPDM) en bandes de 200 mm de large et 50 mètres de longueur
- Caoutchouc éthylène-propylène-diène non conjugué (EPDM) en forme de feuille de 2 mm d'épaisseur et de 300 x 200 mm de taille
- Mélanges de Caoutchouc éthylène-propylène-diène non conjugué (EPDM) avec du plastifiant, sous forme de feuilles de 500 x 500 mm
- Blocs de Caoutchouc éthylène-propylène-diène non conjugué (EPDM) de 50 kg pièce
- Caoutchouc éthylène-propylène-diène non conjugué (EPDM) en bandes de 200 mm de large et 50 mètres de longueur
- Caoutchouc éthylène-propylène-diène non conjugué (EPDM) en forme de feuille de 2 mm d'épaisseur et de 300 x 200 mm de taille
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SK
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4002
Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes; mélanges des produits du no 4001 avec des produits de la présente position, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes
40027000
Caoutchouc éthylène-propylène-diène non conjugué (EPDM)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 40
42 Restrictions commerciales et politique
Position 4002
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 400270
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 40027000
2023-02-26
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
2023-10-01
Russian Federation (RU)
Third country duty
Regulation 2658/87
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14