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Code SH 40030000 - Caoutchouc régénéré en forma primaires
Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Plaques de caoutchouc régénéré pour isolation thermique (10 mm d'épaisseur, 1 m x 2 m)
- Rouleau de bande de caoutchouc régénéré pour réparation de pneus (15 cm de large, 5 m de long)
- Feuille de caoutchouc régénéré pour fabrication de joints (1 mm d'épaisseur, 500 mm x 500 mm)
- Bloc de caoutchouc régénéré brut pour rechapage de roulements (20 kg, 30 cm x 20 cm x 10 cm)
- Plaques de caoutchouc régénéré pour fabrication d'élastiques (5 mm d'épaisseur, 500 mm x 100 mm)
- Rouleau de bande de caoutchouc régénéré pour applications industrielles (25 mm de large, 10 m de long)
- Rouleau de bande de caoutchouc régénéré pour réparation de pneus (15 cm de large, 5 m de long)
- Feuille de caoutchouc régénéré pour fabrication de joints (1 mm d'épaisseur, 500 mm x 500 mm)
- Bloc de caoutchouc régénéré brut pour rechapage de roulements (20 kg, 30 cm x 20 cm x 10 cm)
- Plaques de caoutchouc régénéré pour fabrication d'élastiques (5 mm d'épaisseur, 500 mm x 100 mm)
- Rouleau de bande de caoutchouc régénéré pour applications industrielles (25 mm de large, 10 m de long)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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-
40030000
Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 40
42 Restrictions commerciales et politique
Position 4003
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 400300
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 40030000
1990-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2886/89
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2016-08-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06