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Code SH 40082900 - Caoutchouc non durciBaguettesProfilés
Baguettes et profilés, en caoutchouc non alvéolaire non durci
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Baguette en caoutchouc non alvéolaire non durci, de 10 mm de diamètre et 5 m de longueur
- Profilé en caoutchouc non alvéolaire non durci, en forme de U, de 5 cm de hauteur et 3 m de longueur
- Baguette en caoutchouc non alvéolaire non durci, de 20 mm de diamètre et 2,5 m de longueur
- Profilé en caoutchouc non alvéolaire non durci, en forme de L, de 3 cm de largeur et 4 m de longueur
- Baguette en caoutchouc non alvéolaire non durci, de 15 mm de diamètre et 1,8 m de longueur
- Profilé en caoutchouc non alvéolaire non durci, en forme de T, de 4 cm de hauteur et 5 m de longueur
- Profilé en caoutchouc non alvéolaire non durci, en forme de U, de 5 cm de hauteur et 3 m de longueur
- Baguette en caoutchouc non alvéolaire non durci, de 20 mm de diamètre et 2,5 m de longueur
- Profilé en caoutchouc non alvéolaire non durci, en forme de L, de 3 cm de largeur et 4 m de longueur
- Baguette en caoutchouc non alvéolaire non durci, de 15 mm de diamètre et 1,8 m de longueur
- Profilé en caoutchouc non alvéolaire non durci, en forme de T, de 4 cm de hauteur et 5 m de longueur
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 40
42 Restrictions commerciales et politique
Position 4008
19 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 400829
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 40082900
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
2006-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1719/05
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 40082900
2005:
40082910
➜
2006:
40082900
2005:
40082990
➜
2006:
40082900