Code SH 40091200 - Tubes/caoutchouc avec accessoires

Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, non renforcés à l'aide d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, avec accessoires [joints, coudes, raccords, p.ex.]

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Tube en caoutchouc vulcanisé non durci de 10 mètres de long, avec 2 coudes et 3 raccords
- Tuyau flexible en caoutchouc vulcanisé non durci, avec joint à expansion et 2 coudes
- Tube de ventilation en caoutchouc vulcanisé non durci, avec 4 raccords et 2 joints coulissants
- Tubes en caoutchouc vulcanisé non durci pour système de refroidissement, avec 6 coudes et 8 raccords
- Tuyau d'alimentation en caoutchouc vulcanisé non durci, avec joint à gorge et 3 coudes
- Tube en caoutchouc vulcanisé non durci pour système de vidéosurveillance, avec 2 coudes et 4 raccords

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    4009 Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple) Non renforcés à l'aide d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières 40091200 Avec accessoires

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 40
42 Restrictions commerciales et politique
Position 4009
21 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 400912
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 40091200
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
2006-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1719/05
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 40091200
2005: 40091210
2006: 40091200
2005: 40091290
2006: 40091200