Code SH 40092100 - Tubes caoutchouc vulcanisé seul

Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, renforcés seulement à l'aide de métal ou autrement associés seulement à du métal, sans accessoires

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Tube en caoutchouc vulcanisé non durci, renforcé de fils métalliques, pour système de freinage (30 mm de diamètre, 2 m de long)
- Tuyau en caoutchouc vulcanisé non durci, associé à un treillis métallique, pour application industrielle (50 mm de diamètre, 10 m de long)
- Tube en caoutchouc vulcanisé non durci, avec un revêtement métallique, pour système de refroidissement (20 mm de diamètre, 5 m de long)
- Tuyau en caoutchouc vulcanisé non durci, avec un câble métallique intégré, pour système de sécurité (15 mm de diamètre, 3 m de long)
- Tube en caoutchouc vulcanisé non durci, recouvert d'une fine couche métallique, pour équipement médical (10 mm de diamètre, 2,5 m de long)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    4009 Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple) Renforcés seulement à l'aide de métal ou autrement associés seulement à du métal 40092100 Sans accessoires

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 40
42 Restrictions commerciales et politique
Position 4009
21 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 400921
9 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 40092100
2002-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2031/01
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2017-04-03
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control
Regulation 0267/12
2017-04-03
ERGA OMNES (1011)
Import control
Regulation 0267/12
2017-09-20
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control
Regulation 1509/17
2017-09-20
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Restriction on export
Regulation 1509/17
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 40092100
2001: 40092000
2002: 40092100