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Code SH 40092200 - Tubes caoutchouc avec accessoires
Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, renforcés seulement à l'aide de métal ou autrement associés seulement à du métal, avec accessoires [joints, coudes, raccords, p.ex.]
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Tube en caoutchouc vulcanisé non durci, renforcé de fils de cuivre, avec joints et vannes (15 mm de diamètre, 10 m de long)
- Tuyau flexible en caoutchouc vulcanisé non durci, avec raccords et coudes, renforcé de spirale d'acier inoxydable (25 mm de diamètre, 5 m de long)
- Tube en caoutchouc vulcanisé non durci, associé à une prise de métal avec connections filetées, avec robinet et joint (20 mm de diamètre, 3 m de long)
-Tuyau en caoutchouc vulcanisé non durci, renforcé de tôle d'aluminium, avec coudes et raccords à compression (32 mm de diamètre, 8 m de long)
- Tube en caoutchouc vulcanisé non durci, avec joints et raccords en laiton, renforcé de tissu métallique (18 mm de diamètre, 12 m de long)
- Tuyau en caoutchouc vulcanisé non durci, avec coudes et vannes, renforcé de fil de cuivre torsadé (40 mm de diamètre, 6 m de long)
- Tuyau flexible en caoutchouc vulcanisé non durci, avec raccords et coudes, renforcé de spirale d'acier inoxydable (25 mm de diamètre, 5 m de long)
- Tube en caoutchouc vulcanisé non durci, associé à une prise de métal avec connections filetées, avec robinet et joint (20 mm de diamètre, 3 m de long)
-Tuyau en caoutchouc vulcanisé non durci, renforcé de tôle d'aluminium, avec coudes et raccords à compression (32 mm de diamètre, 8 m de long)
- Tube en caoutchouc vulcanisé non durci, avec joints et raccords en laiton, renforcé de tissu métallique (18 mm de diamètre, 12 m de long)
- Tuyau en caoutchouc vulcanisé non durci, avec coudes et vannes, renforcé de fil de cuivre torsadé (40 mm de diamètre, 6 m de long)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 40
42 Restrictions commerciales et politique
Position 4009
21 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 400922
11 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 40092200
2017-04-03
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control
Regulation 0267/12
2017-04-03
ERGA OMNES (1011)
Import control
Regulation 0267/12
2017-09-20
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control
Regulation 1509/17
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
2006-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1719/05
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2017-09-20
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Restriction on export
Regulation 1509/17
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2024-12-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Export control
Regulation 0267/12
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 40092200
2005:
40092210
➜
2006:
40092200
2005:
40092290
➜
2006:
40092200