Code SH 40093200 - Tubes/caoutchouc avec accessoires

Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, renforcés seulement à l'aide de matières textiles ou autrement associés seulement à des matières textiles, avec accessoires [joints, coudes, raccords, p.ex.]

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Tube en caoutchouc vulcanisé non durci, renforcé de tissu de coton, avec joint à pression vers universel (10 mm de diamètre, longueur 500 mm)
- Tuyau de bras de robinet, en caoutchouc vulcanisé non durci, associé à un tissu de nylon, équipé d'un coudé à 90° et un raccordrapide (12 mm de diamètre, longueur 300 mm)
- Tube d'alimentation en caoutchouc vulcanisé non durci, renforcé de fibre de verre, munie d'un joint à gorge et un-connecteur mâle (16 mm de diamètre, longueur 1000 mm)
- Tuyau de drainage, en caoutchouc vulcanisé non durci, associé à un tissu de polyester, équipé d'un coudé et un raccord à baïonnette (20 mm de diamètre, longueur 500 mm)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    4009 Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple) Renforcés seulement à l'aide de matières textiles ou autrement associés seulement à des matières textiles 40093200 Avec accessoires

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 40
42 Restrictions commerciales et politique
Position 4009
21 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 400932
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 40093200
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
2023-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1998/22
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3211/24
2006-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1719/05
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 40093200
2005: 40093210
2006: 40093200
2005: 40093290
2006: 40093200