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Code SH 40094100 - Tube caoutchouc vulcanisé nu
Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, renforcés à l'aide d'autres matières que le métal ou les matières textiles ou autrement associés à d'autres matières que le métal ou les matières textiles, sans accessoires
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- TubeFlexible de 10 mm de diamètre pour laboratoire
- Tuyau de remplissage pour véhicule de 50 cm de longueur
- Tube pour aspiration de 20 mm de diamètre
- Tuyau de pompe à eau de 30 cm de longueur
- Tube de raccordement de 15 mm de diamètre
- Tuyau de robinet de 40 cm de longueur
- Tube de labour de 12 mm de diamètre pour agriculture
- Tuyau de remplissage pour véhicule de 50 cm de longueur
- Tube pour aspiration de 20 mm de diamètre
- Tuyau de pompe à eau de 30 cm de longueur
- Tube de raccordement de 15 mm de diamètre
- Tuyau de robinet de 40 cm de longueur
- Tube de labour de 12 mm de diamètre pour agriculture
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 40
42 Restrictions commerciales et politique
Position 4009
21 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 400941
11 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 40094100
2002-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2031/01
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2017-04-03
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control
Regulation 0267/12
2017-04-03
ERGA OMNES (1011)
Import control
Regulation 0267/12
2017-09-20
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control
Regulation 1509/17
2017-09-20
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Restriction on export
Regulation 1509/17
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 40094100
2001:
40094000
➜
2002:
40094100