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Code SH 40094200 - Tubes et tuyaux en caoutchouc accessoirés
Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, renforcés à l'aide d'autres matières que le métal ou les matières textiles ou autrement associés à d'autres matières que le métal ou les matières textiles, avec accessoires [joints, coudes, raccords, p.ex.]
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
-Tube en caoutchouc vulcanisé non durci, renforcé de fibres de verre, avec un joint à compression et un raccord en forme de coudé (12 mm de diamètre, longueur 5 m)
-Tuyau en caoutchouc vulcanisé non durci, renforcé de matériaux composites, avec un coude à 90° et un raccord de réduction (25 mm de diamètre, longueur 10 m)
-Tuyau en caoutchouc vulcanisé non durci, renforcé de fibre de carbone, avec un joint à vis et un raccord en forme de T (20 mm de diamètre, longueur 3 m)
-Tube en caoutchouc vulcanisé non durci, renforcé de Kevlar, avec un raccord en forme de coudé et un joint à brides (30 mm de diamètre, longueur 8 m)
-Tuyau en caoutchouc vulcanisé non durci, renforcé de résine époxy, avec unjoint à compression et un raccord en forme de reducer (15 mm de diamètre, longueur 6 m)
-Tuyau en caoutchouc vulcanisé non durci, renforcé de fibres de bois, avec un coude à 45° et un raccord en forme de T (40 mm de diamètre, longueur 12 m)
-Tuyau en caoutchouc vulcanisé non durci, renforcé de matériaux composites, avec un coude à 90° et un raccord de réduction (25 mm de diamètre, longueur 10 m)
-Tuyau en caoutchouc vulcanisé non durci, renforcé de fibre de carbone, avec un joint à vis et un raccord en forme de T (20 mm de diamètre, longueur 3 m)
-Tube en caoutchouc vulcanisé non durci, renforcé de Kevlar, avec un raccord en forme de coudé et un joint à brides (30 mm de diamètre, longueur 8 m)
-Tuyau en caoutchouc vulcanisé non durci, renforcé de résine époxy, avec unjoint à compression et un raccord en forme de reducer (15 mm de diamètre, longueur 6 m)
-Tuyau en caoutchouc vulcanisé non durci, renforcé de fibres de bois, avec un coude à 45° et un raccord en forme de T (40 mm de diamètre, longueur 12 m)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 40
42 Restrictions commerciales et politique
Position 4009
21 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 400942
13 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 40094200
2017-04-03
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control
Regulation 0267/12
2017-04-03
ERGA OMNES (1011)
Import control
Regulation 0267/12
2017-09-20
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control
Regulation 1509/17
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
2016-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1754/15
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3211/24
2006-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1719/05
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2017-09-20
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Restriction on export
Regulation 1509/17
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2024-12-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Export control
Regulation 0267/12
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 40094200
2005:
40094210
➜
2006:
40094200
2005:
40094290
➜
2006:
40094200