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Code SH 40114000 - Pneus moto neufs caoutchouc
Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilisés pour les motocycles
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Pneumatique pour motocross 120/70R17 (4,5 kg, 120 mm de large)
- Pneumatique pour motocyclette 130/70R18 (5,2 kg, 130 mm de large)
- Pneumatique pour scooter 120/60R14 (3,1 kg, 120 mm de large)
- Pneumatique pour enduro 90/90R21 (4,1 kg, 90 mm de large)
- Pneumatique pour trial 125/75R18 (4,8 kg, 125 mm de large)
- Pneumatique pour motocyclette 130/70R18 (5,2 kg, 130 mm de large)
- Pneumatique pour scooter 120/60R14 (3,1 kg, 120 mm de large)
- Pneumatique pour enduro 90/90R21 (4,1 kg, 90 mm de large)
- Pneumatique pour trial 125/75R18 (4,8 kg, 125 mm de large)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 40
42 Restrictions commerciales et politique
Position 4011
24 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 401140
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 40114000
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2018-02-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on luxury goods
Regulation 2062/17
2022-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2018-06-28
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on luxury goods
Regulation 2062/17
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control on luxury goods
Regulation 0833/14
2024-07-01
Belarus (BY)
Export control on luxury goods
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 40114000
Changements en faveur de 40114000
1992:
40114000
➜
1993:
40114010
1992:
40114000
➜
1993:
40114091
1992:
40114000
➜
1993:
40114099
Changements en faveur de 40114000
2008:
40114020
➜
2009:
40114000
2008:
40114080
➜
2009:
40114000