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Code SH 40121300 - pneus rechapés aéronautique caoutchouc
Pneumatiques rechapés, en caoutchouc, des types utilisés pour véhicules aériens
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Pneumatique rechapé pour avion de tourisme, taille 18 x 32, poids 15 kg
- Bandage de roulement pour hélicoptère, en caoutchouc noir, longueur 1,5 mètre
- Flap (petit pneumatique de réserve) pour avion de ligne, diamètre 0,5 mètre, poids 5 kg
- Pneumatique rechapé pour planeur, taille 12 x 25, poids 10 kg
- Bande de roulement pour drone, en caoutchouc résistant, longueur 0,8 mètre
- Flap pour hélicoptère de secours, diamètre 0,7 mètre, poids 8 kg
- Bandage de roulement pour hélicoptère, en caoutchouc noir, longueur 1,5 mètre
- Flap (petit pneumatique de réserve) pour avion de ligne, diamètre 0,5 mètre, poids 5 kg
- Pneumatique rechapé pour planeur, taille 12 x 25, poids 10 kg
- Bande de roulement pour drone, en caoutchouc résistant, longueur 0,8 mètre
- Flap pour hélicoptère de secours, diamètre 0,7 mètre, poids 8 kg
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 40
42 Restrictions commerciales et politique
Position 4012
19 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 401213
10 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 40121300
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2031/01
2011-07-01
Korea, Republic of (South Korea) (KR)
Tariff preference
Decision 0265/11
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2021-03-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to physical restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0952/13
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
2006-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1719/05
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2031/01
2016-08-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
2021-03-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to physical restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0952/13
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 40121300
2005:
40121310
➜
2006:
40121300
2005:
40121390
➜
2006:
40121300