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Code SH 40121900 - Pneus rechapés autre véhicules
Pneumatiques rechapés, en caoutchouc (à l'excl. des pneumatiques des types utilisés pour les voitures de tourisme, les voitures du type 'break', les voitures de course, les autobus, les camions ou les véhicules aériens)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Pneumatiques rechapés pour des machines agricoles (diamètre de 24 pouces et largeur de 12 pouces)
- Pneumatiques rechapés pour des grues (haute pression, 36 pouces de diamètre et 18 pouces de largeur)
- Pneumatiques rechapés pour des machines de chantier (200 kg par roue, 1,50 m de diamètre et 0,8 m de largeur)
- Pneumatiques rechapés pour des balayeuses urbaines (160 kg par roue, 1,2 m de diamètre et 0,6 m de largeur)
- Pneumatiques rechapés pour des niveleuses (300 kg par roue, 2 m de diamètre et 1,2 m de largeur)
- Pneumatiques rechapés pour des grues (haute pression, 36 pouces de diamètre et 18 pouces de largeur)
- Pneumatiques rechapés pour des machines de chantier (200 kg par roue, 1,50 m de diamètre et 0,8 m de largeur)
- Pneumatiques rechapés pour des balayeuses urbaines (160 kg par roue, 1,2 m de diamètre et 0,6 m de largeur)
- Pneumatiques rechapés pour des niveleuses (300 kg par roue, 2 m de diamètre et 1,2 m de largeur)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 40
42 Restrictions commerciales et politique
Position 4012
19 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 401219
9 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 40121900
2002-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2031/01
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2031/01
2014-07-01
Korea, Republic of (South Korea) (KR)
Tariff preference
Decision 0265/11
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2031/01
2016-08-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 40121900
2001:
40121080
➜
2002:
40121900