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Code SH 40161000 - Caoutchouc alvéolaire non durci
Ouvrages en caoutchouc alvéolaire non durci, n.d.a.
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Matelas en caoutchouc alvéolaire pour lit bébé (120 x 60 x 10 cm, 2,5 kg)
- Oreiller en caoutchouc alvéolaire pour méditation (45 x 30 x 10 cm, 1,2 kg)
- Semelle de chaussure en caoutchouc alvéolaire souple ( tailles 36 à 41)
- Tapis de douche en caoutchouc alvéolaire antidérapant (50 x 80 cm, 1,8 kg)
- Rondelle de caoutchouc alvéolaire pour meuble ( diamètre 10 cm, épaisseur 2 mm)
- Étancheité en caoutchouc alvéolaire pour toiture (rouleau de 10 m x 1 m)
- Oreiller en caoutchouc alvéolaire pour méditation (45 x 30 x 10 cm, 1,2 kg)
- Semelle de chaussure en caoutchouc alvéolaire souple ( tailles 36 à 41)
- Tapis de douche en caoutchouc alvéolaire antidérapant (50 x 80 cm, 1,8 kg)
- Rondelle de caoutchouc alvéolaire pour meuble ( diamètre 10 cm, épaisseur 2 mm)
- Étancheité en caoutchouc alvéolaire pour toiture (rouleau de 10 m x 1 m)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 40
42 Restrictions commerciales et politique
Position 4016
19 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 401610
8 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 40161000
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
2006-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1719/05
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 40161000
2005:
40161010
➜
2006:
40161000
2005:
40161090
➜
2006:
40161000