Code SH 41012010 - Cuirs et peaux bruts frais

Cuirs et peaux bruts entiers de bovins [y.c. les buffles] ou d’équidés, même épilés, non refendus, d’un poids unitaire <= 16 kg, frais
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Cuir brut entier de bovin, 7 kg, sec
- Peau brute entière d'équidé, 9 kg, salée sèche
- Cuir brut entier de buffle, 12 kg, frais
- Peau brute entière de cheval, 10 kg, salée verte
- Cuir brut entier de virement de bovin, 5 kg, sec
- Peau brute entière de mule, 14 kg, autrement conservée
- Cuir brut entier de zébre, 11 kg, salé vert

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    4101 Cuirs et peaux bruts de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni parcheminés ni autrement préparés), même épilés ou refendus 410120 Cuirs et peaux bruts entiers, non refendus, d'un poids unitaire n'excédant pas 8 kg lorsqu'ils sont secs, 10 kg lorsqu'ils sont salés secs et 16 kg lorsqu'ils sont frais, salés verts ou autrement conservés 41012010 Frais 41012030 Salés verts 41012050 Séchés ou salés secs 41012080 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 41
40 Restrictions commerciales et politique
Position 4101
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 410120
9 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 41012010
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 41012010
2001: 41011010
➜
2002: 41012010
2001: 41012100
➜
2002: 41012010