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Code SH 41044119 - Cuirs de bovins épilés
Pleine fleur non refendue ainsi que côtés fleur, à l'état sec [en croûte], de cuirs et peaux entiers de bovins [y. c. les buffles], d'une surface unitaire <= 2,6 m² [28 pieds carrés], épilés (sauf autrement préparés et à l'excl. des cuirs et peaux de vachettes des Indes ['kips'] du n° 41044111)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Pleine fleur de 1,5 m² [16 pieds carrés] en croûte, tiré de cuir de bovine (0,8 mm d'épaisseur)
- Côtés fleur de 2,4 m² [26 pieds carrés] épilé, issu de peau de bufflon de 1,2 mm d'épaisseur
- Pleine fleur de 1,8 m² [20 pieds carrés] à l'état sec, épilée et provenant de cuir de vache
- Côtés fleur de 2,5 m² [27 pieds carrés] en croûte, issu de peau de bœuf de 1,5 mm d'épaisseur
- Pleine fleur de 2,1 m² [23 pieds carrés] épilée, tirée de cuir de vache nourricière
- Pleine fleur de 1,2 m² [13 pieds carrés] à l'état sec, épilée et provenant de cuir de buffle
- Côtés fleur de 2,4 m² [26 pieds carrés] épilé, issu de peau de bufflon de 1,2 mm d'épaisseur
- Pleine fleur de 1,8 m² [20 pieds carrés] à l'état sec, épilée et provenant de cuir de vache
- Côtés fleur de 2,5 m² [27 pieds carrés] en croûte, issu de peau de bœuf de 1,5 mm d'épaisseur
- Pleine fleur de 2,1 m² [23 pieds carrés] épilée, tirée de cuir de vache nourricière
- Pleine fleur de 1,2 m² [13 pieds carrés] à l'état sec, épilée et provenant de cuir de buffle
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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-
4104
Cuirs et peaux tannés ou en croûte de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, épilés, même refendus, mais non autrement préparés
à l'état sec (en croûte)
410441
Pleine fleur, non refendue; côtés fleur
Cuirs et peaux entiers de bovins (y compris les buffles), d'une surface unitaire n'excédant pas 28 pieds carrés (2,6 m²)
41044111
De vachettes des Indes (« kips »), entiers ou même dépourvus de la tête et des pattes, d'un poids net par unité inférieur ou égal à 4,5 kg, simplement tannés à l'aide de substances végétales, même ayant subi certains traitements mais manifestement non utilisables, en l'état, pour la fabrication d'ouvrages en cuir
41044119
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 41
40 Restrictions commerciales et politique
Position 4104
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 410441
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 41044119
2005-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2031/01
2009-01-01
North Macedonia (MK)
Tariff preference
Decision 0239/04
2009-01-01
Bosnia and Herzegovina (BA)
Tariff preference
Decision 0474/08
2009-04-01
Albania (AL)
Tariff preference
Decision 0332/09
2010-02-01
Serbia (XS)
Tariff preference
Decision 0036/10
2010-05-01
Montenegro (ME)
Tariff preference
Decision 0224/10
2013-03-01
Peru (PE)
Tariff preference
Decision 0735/12
2016-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2016-04-01
Kosovo (XK)
Tariff preference
Decision 0342/16
2016-10-10
South Africa (ZA)
Tariff preference
Decision 1623/16
2017-01-01
Central America (2200)
Tariff preference
Decision 0734/12
2017-09-21
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
2017-09-21
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
2020-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2022-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous tariff suspension
Regulation 3211/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 41044119
2001:
41041091
➜
2002:
41044119