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Code SH 41044190 - Cuirs et peaux déquidés secs
Pleine fleur non refendue ainsi que côtés fleur, à l'état sec [en croûte], de cuirs et peaux d'équidés, épilés (sauf autrement préparés)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Peau de cheval, épilée, en croûte, 1,2 m², poids 3,5 kg
- Côté fleur de peau de mulet, 0,8 m², poids 2,1 kg, non traitement
- Pleine fleur de peau de jument, 1,1 m², poids 2,8 kg, épilée, à l'état sec
- Cuir de peau d'étalon, 0,5 m², poids 1,9 kg, non travaillé, épilé
- Peau de poney, en croûte, 0,9 m², poids 2,4 kg, non autrement préparée
- Pleine fleur de peau de hongre, 1,5 m², poids 3,9 kg, à l'état sec, épilée
- Côté fleur de peau de mulet, 0,8 m², poids 2,1 kg, non traitement
- Pleine fleur de peau de jument, 1,1 m², poids 2,8 kg, épilée, à l'état sec
- Cuir de peau d'étalon, 0,5 m², poids 1,9 kg, non travaillé, épilé
- Peau de poney, en croûte, 0,9 m², poids 2,4 kg, non autrement préparée
- Pleine fleur de peau de hongre, 1,5 m², poids 3,9 kg, à l'état sec, épilée
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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CS
EL
HR
HU
PT
SK
SL-
4104
Cuirs et peaux tannés ou en croûte de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, épilés, même refendus, mais non autrement préparés
à l'état sec (en croûte)
410441
Pleine fleur, non refendue; côtés fleur
Cuirs et peaux entiers de bovins (y compris les buffles), d'une surface unitaire n'excédant pas 28 pieds carrés (2,6 m²)
Autres
41044190
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 41
40 Restrictions commerciales et politique
Position 4104
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 410441
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 41044190
2002-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2031/01
2009-01-01
North Macedonia (MK)
Tariff preference
Decision 0239/04
2009-01-01
Bosnia and Herzegovina (BA)
Tariff preference
Decision 0474/08
2009-04-01
Albania (AL)
Tariff preference
Decision 0332/09
2010-02-01
Serbia (XS)
Tariff preference
Decision 0036/10
2010-05-01
Montenegro (ME)
Tariff preference
Decision 0224/10
2013-03-01
Peru (PE)
Tariff preference
Decision 0735/12
2013-08-01
Central America (2200)
Tariff preference
Decision 0734/12
2014-01-01
GSP+ (incentive arrangement for sustainable development and good governance) (2027)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2016-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2016-04-01
Kosovo (XK)
Tariff preference
Decision 0342/16
2016-10-10
South Africa (ZA)
Tariff preference
Decision 1623/16
2017-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2017-09-21
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
2017-09-21
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
2020-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2022-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 41044190
2001:
41042900
➜
2002:
41044190