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Code SH 41044990 - Cuirs déquidés secs épilés
Cuirs et peaux d'équidés, à l'état sec [en croûte], épilés, même refendus (sauf autrement préparés, pleine fleur non refendue ainsi que côtés fleur)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Cuirs et peaux d'équidés, à l'état sec [en croûte], épilés, même refendus, 1 m², 3 mm d'épaisseur
- Peaux d'équidés, à l'état sec [en croûte], épilés, même entières, 1,5 kg
- Cuirs d'équidés, à l'état sec [en croûte], dépilés, même refendus, 20 pièces
- Cuirs et peaux d'équidés, à l'état sec [en croûte], épilés, même refendus, 500 grammes, 0,5 m²
- Peaux d'équidés, à l'état sec [en croûte], épilés, même entières, 3 mètres de long x 1,8 mètres de large
- Cuirs d'équidés, à l'état sec [en croûte], dépilés, même refendus, 10 kg
- Peaux d'équidés, à l'état sec [en croûte], épilés, même entières, 1,5 kg
- Cuirs d'équidés, à l'état sec [en croûte], dépilés, même refendus, 20 pièces
- Cuirs et peaux d'équidés, à l'état sec [en croûte], épilés, même refendus, 500 grammes, 0,5 m²
- Peaux d'équidés, à l'état sec [en croûte], épilés, même entières, 3 mètres de long x 1,8 mètres de large
- Cuirs d'équidés, à l'état sec [en croûte], dépilés, même refendus, 10 kg
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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LT
LV
SV
BG
CS
EL
HR
HU
PT
SK
SL-
4104
Cuirs et peaux tannés ou en croûte de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, épilés, même refendus, mais non autrement préparés
à l'état sec (en croûte)
410449
Autres
Cuirs et peaux entiers de bovins (y compris les buffles), d'une surface unitaire n'excédant pas 28 pieds carrés (2,6 m²)
Autres
41044990
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 41
40 Restrictions commerciales et politique
Position 4104
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 410449
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 41044990
2002-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2031/01
2009-01-01
North Macedonia (MK)
Tariff preference
Decision 0239/04
2009-01-01
Bosnia and Herzegovina (BA)
Tariff preference
Decision 0474/08
2009-04-01
Albania (AL)
Tariff preference
Decision 0332/09
2010-02-01
Serbia (XS)
Tariff preference
Decision 0036/10
2010-05-01
Montenegro (ME)
Tariff preference
Decision 0224/10
2013-03-01
Peru (PE)
Tariff preference
Decision 0735/12
2013-08-01
Central America (2200)
Tariff preference
Decision 0734/12
2014-01-01
GSP+ (incentive arrangement for sustainable development and good governance) (2027)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2016-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2016-04-01
Kosovo (XK)
Tariff preference
Decision 0342/16
2016-10-10
South Africa (ZA)
Tariff preference
Decision 1623/16
2017-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2017-09-21
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
2017-09-21
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
2020-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2022-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 41044990
2001:
41042900
➜
2002:
41044990