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Code SH 42021190 - Bagages en cuir naturel
Malles, valises, mallettes, y.c. les mallettes de toilette, et contenants simil., à surface extérieure en cuir naturel, en cuir reconstitué ou en cuir verni (à l'excl. des mallettes porte-documents)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Malle de voyage en cuir naturel, 70 cm x 40 cm x 20 cm, 5 kg
- Valise à rouge à lèvres en cuir reconstitué, 40 cm x 25 cm x 10 cm, 2 kg
- Mallette de toilette en cuir verni, 25 cm x 15 cm x 5 cm, 1 kg
- Contenant à bijoux en cuir naturel, 20 cm x 10 cm x 5 cm, 0,5 kg
- Valise cabine en cuir reconstitué, 55 cm x 35 cm x 20 cm, 3 kg
- Malle de déménagement en cuir verni, 100 cm x 60 cm x 30 cm, 10 kg
- Valise à rouge à lèvres en cuir reconstitué, 40 cm x 25 cm x 10 cm, 2 kg
- Mallette de toilette en cuir verni, 25 cm x 15 cm x 5 cm, 1 kg
- Contenant à bijoux en cuir naturel, 20 cm x 10 cm x 5 cm, 0,5 kg
- Valise cabine en cuir reconstitué, 55 cm x 35 cm x 20 cm, 3 kg
- Malle de déménagement en cuir verni, 100 cm x 60 cm x 30 cm, 10 kg
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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4202
Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, étuis à lunettes, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, étuis à cigarettes, blagues à tabac, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour flacons ou bijoux, boîtes à poudre, écrins pour orfèvrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles de matières plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de papier
Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants similaires
420211
à surface extérieure en cuir naturel ou en cuir reconstitué
42021110
Mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants similaires
42021190
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 42
55 Restrictions commerciales et politique
Position 4202
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 420211
8 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 42021190
2009-08-15
ERGA OMNES (1011)
Import control on cat and dog fur
Regulation 1523/07
2025-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
2009-08-15
All third countries (1008)
Export control on cat and dog fur
Regulation 1523/07
2023-09-21
Syria (SY)
Supplementary unit export
Regulation 0509/12