Veuillez désactiver votre bloqueur de publicités afin que nous puissions développer davantage la plateforme.
-- Attention --
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
Code SH 44012100 - Bois de conifères plastique
Bois de conifères, en plaquettes ou en particules (à l'excl. des bois des espèces utilisées principalement pour la teinture ou le tannage)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Rondins de sapin contaminés de résine (40 cm de long, 10 cm de diamètre)
- Fagots de pin sec (20 kg, 50 cm de long, 30 cm de diamètre)
- Bois de mélèze en plaquettes (1 m3, 5 cm d'épaisseur)
- Bûches de Douglas rassemblées en fagots (12 pièces, 30 kg en tout)
- Sciures de cèdre stabilisées en sacs de 25 kg
- Granulés de bois de pins à haute densité (0,5 m3, 10 kg)
- Fagots de pin sec (20 kg, 50 cm de long, 30 cm de diamètre)
- Bois de mélèze en plaquettes (1 m3, 5 cm d'épaisseur)
- Bûches de Douglas rassemblées en fagots (12 pièces, 30 kg en tout)
- Sciures de cèdre stabilisées en sacs de 25 kg
- Granulés de bois de pins à haute densité (0,5 m3, 10 kg)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue
Deutsch
English
Español
Français
Italiano
Nederlands
Polski
ET
FI
LT
LV
SV
BG
CS
EL
HR
HU
PT
SK
SL-
4401
Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes, granulés ou sous formes similaires
Bois en plaquettes ou en particules
44012100
De conifères
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4401
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 440121
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44012100
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2018-03-01
Indonesia (ID)
Import control of timber and timber products subject to the FLEGT licensing scheme
Decision 0284/14
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2016-08-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23