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Code SH 44013100 - Granulés de bois
Granulés de bois
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Granulés de bois de peuplier, destinés à la combustion pour le chauffage domestique (emballage de 15 kg, 50x30x30 cm)
- Granulés de bois de résineux, pour alimenter des chaudières industrielles (sac de 25 kg, diamètre 5 cm, longueur 30 cm)
- Granulés de bois de hêtre, certifiés fsc, pour les cheminées (emballage de 10 kg, 40x25x20 cm)
- Granulés de bois de chêne, traités à la pression pour résister aux insectes (sac de 18 kg, diamètre 4 cm, longueur 25 cm)
- Granulés de bois de bouleau, pour les poêles à bois (emballage de 12 kg, 45x30x25 cm)
- Granulés de bois de résineux, pour alimenter des chaudières industrielles (sac de 25 kg, diamètre 5 cm, longueur 30 cm)
- Granulés de bois de hêtre, certifiés fsc, pour les cheminées (emballage de 10 kg, 40x25x20 cm)
- Granulés de bois de chêne, traités à la pression pour résister aux insectes (sac de 18 kg, diamètre 4 cm, longueur 25 cm)
- Granulés de bois de bouleau, pour les poêles à bois (emballage de 12 kg, 45x30x25 cm)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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4401
Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes, granulés ou sous formes similaires
Sciures, déchets et débris de bois, agglomérés sous forme de bûches, briquettes, granulés ou sous formes similaires
44013100
Granulés de bois
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4401
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 440131
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44013100
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2016-08-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 44013100
2011:
44013020
➜
2012:
44013100