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Code SH 44013900 - Sciures, déchets bois aglomérés
Sciures, déchets et débris de bois, agglomérés sous forme de bûches ou sous formes similaires (à l’exclusion des granulés et des briquettes)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Sciures de bois de sapin, agglomérées en cubes de 5 cm de côté, destinées à la combustion dans des poêles à bois
- Débris de bois de chêne, comprimés en bûches cylindriques de 10 cm de diamètre et 20 cm de longueur, pour laproduction d'énergie renouvelable
- Découpes de bois de résineux, agglomérées en forme de coils de 3 m de long et 10 cm de diamètre, pour la combustion dans des chaudières
- Déschets de bois de peuplier, sous forme de pellet, destinés à la production d'énergie électrique
- Découpes de bois de hêtre, agglomérées en forme de briques de 10 cm de côté, pour le chauffage domestique
- Débris de bois de chêne, comprimés en bûches cylindriques de 10 cm de diamètre et 20 cm de longueur, pour laproduction d'énergie renouvelable
- Découpes de bois de résineux, agglomérées en forme de coils de 3 m de long et 10 cm de diamètre, pour la combustion dans des chaudières
- Déschets de bois de peuplier, sous forme de pellet, destinés à la production d'énergie électrique
- Découpes de bois de hêtre, agglomérées en forme de briques de 10 cm de côté, pour le chauffage domestique
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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4401
Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes, granulés ou sous formes similaires
Sciures, déchets et débris de bois, agglomérés sous forme de bûches, briquettes, granulés ou sous formes similaires
44013900
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4401
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 440139
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44013900
2017-01-01
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2017-01-01
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 44013900
Changements en faveur de 44013900
2021:
44013900
➜
2022:
44013200
2021:
44013900
➜
2022:
44013900
Changements en faveur de 44013900
2016:
44013920
➜
2017:
44013900
2021:
44013900
➜
2022:
44013900