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Code SH 44014900 - Déchets de bois non agglomérés
Déchets et débris de bois, non agglomérés (à l’exclusion des sciures)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Débris de bois provenant d'une démolition de maison (8m3, 2 tonnes)
- Rémanents de bois de chantier (25 kg, 0,5m3)
- Éclats de bois issus d'un chantier de.menuiserie (300 pièces, 10 kg, 0,2m3)
- Restes de bois de palette (200 unidad, 5m3, 800 kg)
- Bois cassé ou brisé de differentes formes et tailles (150 kg, 0,7m3)
- Écharpes de bois de différentes essences (30 kg, 0,15m3)
- Rémanents de bois de chantier (25 kg, 0,5m3)
- Éclats de bois issus d'un chantier de.menuiserie (300 pièces, 10 kg, 0,2m3)
- Restes de bois de palette (200 unidad, 5m3, 800 kg)
- Bois cassé ou brisé de differentes formes et tailles (150 kg, 0,7m3)
- Écharpes de bois de différentes essences (30 kg, 0,15m3)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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-
4401
Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes, granulés ou sous formes similaires
Sciures, déchets et débris de bois, non agglomérés
44014900
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4401
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 440149
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44014900
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2022-01-01
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 44014900
2021:
44014090
➜
2022:
44014900