Code SH 44032510 - Grumes de sciage conifères ≥ 15 cm

Grumes de sciage des bois de conifères, dont la plus petite dimension de la coupe transversale est ≥ 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des bois de pin, de sapin et d’épicéa; des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en poutres, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Grume de sciage de bois de spruce, dimensions 20cm x 30cm x 4m, provenant du Canada
- Grume de sciage de bois de douglas, dimensions 18cm x 35cm x 5m, originaire des États-Unis
- Grume de sciage de bois de mélèze, dimensions 25cm x 40cm x 6m, importée de Russie
- Grume de sciage de bois de cèdre, dimensions 30cm x 45cm x 7m, originaires du Liban
- Grume de sciage de bois de cyprès, dimensions 28cm x 38cm x 5m, venue du Vietnam
- Grume de sciage de bois de thuya, dimensions 22cm x 30cm x 4m, importée du Japon
- Grume de sciage de bois de sequoia, dimensions 35cm x 50cm x 8m, originaires des États-Unis

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    4403 Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris Autres, de conifères 440325 Autres, dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm 44032510 Grumes de sciage 44032590 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4403
5 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 440325
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44032510
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 44032510
2016: 44032091
2017: 44032510