Code SH 44032600 - Bois conifères bruts < 15 cm

Bois bruts de conifères, dont la plus petite dimension de la coupe transversale est < 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des bois de pin, de sapin et d’épicéa ainsi que des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d’outils ou similaires; des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Bois de cèdre brut à coupes transversales de 12 cm (diamètre) et 200 cm (longueur)
- Tronçons de bois de cyprès à coupe transversale de 10 cm et 3 mètres de longueur
- Bois de mélèze également brut, 9 cm de diamètre et 250 cm de longueur
- Bois brut d’arbrane, 14 cm de diamètre et 180 cm de longueur
- Bois brut de Douglas, 11 cm de diamètre et 220 cm de longueur

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    4403 Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris Autres, de conifères 44032600 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4403
5 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 440326
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44032600
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 44032600
2016: 44032091
2017: 44032600
2016: 44032099
2017: 44032600