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Code SH 44034985 - Bois brut tropicaux sélectionnés
Bois tropicaux bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des bois de teak, de dark red meranti, de light red meranti, de meranti bakau, d’acajou d’Afrique, d’iroko, de sapelli, d’okoumé et de sipo; des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d’outils ou similaires; des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Bois de sapin tropical brut, écorcé, de 10m de long et 30cm de diamètre
- Bois de noyer de Guinée, désaubuïré, de 5m de long et 20cm de diamètre
- Bois de cèdre africain, équarri, de 2m de long et 15cm de diamètre
- Bois de padouk, brut, de 3m de long et 25cm de diamètre
- Bois d'azobé, écorcé, de 4m de long et 18cm de diamètre
- Bois de noyer de Guinée, désaubuïré, de 5m de long et 20cm de diamètre
- Bois de cèdre africain, équarri, de 2m de long et 15cm de diamètre
- Bois de padouk, brut, de 3m de long et 25cm de diamètre
- Bois d'azobé, écorcé, de 4m de long et 18cm de diamètre
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4403
5 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 440349
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44034985
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 44034985
Changements en faveur de 44034985
2021:
44034985
➜
2022:
44034200
2021:
44034985
➜
2022:
44034985
Changements en faveur de 44034985
2016:
44034995
➜
2017:
44034985
2016:
44039995
➜
2017:
44034985
2021:
44034985
➜
2022:
44034985