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Code SH 44071400 - Bois de Hem-fir épais
Bois de Hem-fir (hemlock de l’Ouest «Tsuga heterophylla» et sapin «Abies spp.»), sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d’une épaisseur > 6 mm
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Bois de Hem-fir scié en planches de 2,5 cm d'épaisseur et 50 cm de largeur pour une longueur de 3 mètres
- Planches de sapin Abies spp. dédossées longitudinalement, rabotées, de 8 mm d'épaisseur et 20 cm de largeur pour une longueur de 2 mètres
- Bois de hemlock de l'Ouest Tsuga heterophylla tranché et poncé, d'une épaisseur de 10 mm, 30 cm de largeur et 2,5 mètres de longueur
- Madriers de sapin Abies spp. rabotés et collés par assemblage en bout, d'une épaisseur de 12 mm, 15 cm de largeur et 4 mètres de longueur
- Bois de Hem-fir déroulé, poncé et raboté, d'une épaisseur de 7 mm, 40 cm de largeur et 3,5 mètres de longueur
- Planches de hemlock de l'Ouest Tsuga heterophylla sciées et poncées, d'une épaisseur de 9 mm, 25 cm de largeur et 2,2 mètres de longueur
- Planches de sapin Abies spp. dédossées longitudinalement, rabotées, de 8 mm d'épaisseur et 20 cm de largeur pour une longueur de 2 mètres
- Bois de hemlock de l'Ouest Tsuga heterophylla tranché et poncé, d'une épaisseur de 10 mm, 30 cm de largeur et 2,5 mètres de longueur
- Madriers de sapin Abies spp. rabotés et collés par assemblage en bout, d'une épaisseur de 12 mm, 15 cm de largeur et 4 mètres de longueur
- Bois de Hem-fir déroulé, poncé et raboté, d'une épaisseur de 7 mm, 40 cm de largeur et 3,5 mètres de longueur
- Planches de hemlock de l'Ouest Tsuga heterophylla sciées et poncées, d'une épaisseur de 9 mm, 25 cm de largeur et 2,2 mètres de longueur
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4407
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 440714
10 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44071400
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1832/21
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 1832/21
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2022-01-01
Indonesia (ID)
Import control of timber and timber products subject to the FLEGT licensing scheme
Decision 0284/14
2022-01-01
Indonesia (ID)
Import control of timber and timber products subject to the FLEGT licensing scheme
Decision 0284/14
2022-01-01
Indonesia (ID)
Import control of timber and timber products subject to the FLEGT licensing scheme
Decision 0284/14
2022-01-01
Indonesia (ID)
Import prohibition
Decision 0284/14
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 1832/21
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 44071400
2021:
44071210
➜
2022:
44071400
2021:
44071220
➜
2022:
44071400
2021:
44071290
➜
2022:
44071400
2021:
44071910
➜
2022:
44071400
2021:
44071920
➜
2022:
44071400
2021:
44071990
➜
2022:
44071400