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Code SH 44071990 - Bois conifères 6 mm+
Bois de conifères, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm (à l’exclusion des bois de pin «Pinus spp.», de sapin «Abies spp.», d’épicéa «Picea spp.», de E-P-S, de Hem-fir, et des bois collés par assemblage en bout et rabotés)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Bois de cèdre, sciés, d’une épaisseur de 8 mm
- Bois de cyprès, dédossés longitudinalement, d’une épaisseur de 10 mm
- Bois de douglas, tranchés, d’une épaisseur de 12 mm
- Bois de sequoia, déroulés, d’une épaisseur de 15 mm
- Bois de thuya, sciés, d’une épaisseur de 18 mm
- Bois de cyprès, dédossés longitudinalement, d’une épaisseur de 10 mm
- Bois de douglas, tranchés, d’une épaisseur de 12 mm
- Bois de sequoia, déroulés, d’une épaisseur de 15 mm
- Bois de thuya, sciés, d’une épaisseur de 18 mm
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4407
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 440719
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44071990
2018-03-01
Indonesia (ID)
Import control of timber and timber products subject to the FLEGT licensing scheme
Decision 0284/14
2018-03-01
Indonesia (ID)
Import prohibition
Decision 0284/14
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 44071990
Changements en faveur de 44071990
2021:
44071990
➜
2022:
44071300
2021:
44071990
➜
2022:
44071400
2021:
44071990
➜
2022:
44071990
Changements en faveur de 44071990
2016:
44071015
➜
2017:
44071990
2016:
44071098
➜
2017:
44071990
2021:
44071990
➜
2022:
44071990