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Code SH 44072996 - Bois rabotés tropicaux épais
Bois tropicaux sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, rabotés, ou collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés (à l'excl. des abura, acajou d'Afrique, afrormosia, ako, alan, andiroba, aningré, avodiré, azobé, balau, balsa, bossé clair, bossé foncé, cativo, cedro, dabema, dark red meranti, dibétou, doussié, framiré, freijo, fromager, fuma, geronggang, ilomba, imbuia, ipé, iroko, jaboty, jelutong, jequitiba, jongkong, kapur, kempas, keruing, kosipo, kotibé, koto, light red meranti, limba, louro, maçaranduba, mahogany, makoré, mandioqueira, mansonia, mengkulang, meranti bakau, merawan, merbau, merpauh, mersawa, moabi, niangon, nyatoh, obeche, okoumé, onzabili, orey, ovengkol, ozigo, padauk, paldao, palissandre du Guatemala, palissandre de Para, palissandre de Rio, palissandre de Rose, pau amarelo, pau marfim, pulai, punah, quaruba, ramin, sapelli, saqui-saqui, sepetir, sipo, sucupira, suren, tauari, teak, tiama, tola, virola, white lauan, white meranti, white seraya et yellow meranti)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Bois de padauk raboté de 8 mm d'épaisseur et de 2 mètres de long
- Planche de mahogany de 10 mm d'épaisseur et de 1,5 mètre de large
- Bois d'iroké poncé et collé en assemblage en bout, d'une épaisseur de 12 mm et de 3 mètres de longueur
- Raboté de louro de 8 mm d'épaisseur et de 2,5 mètres de large
- Bois de okoumé raboté et poncé, d'une épaisseur de 15 mm et de 2 mètres de long
- Bois de sapelli collé en assemblage en bout, d'une épaisseur de 18 mm et de 1,8 mètre de large
- Bois de tiama raboté et poncé, d'une épaisseur de 12 mm et de 2,2 mètres de long
- Planche de mahogany de 10 mm d'épaisseur et de 1,5 mètre de large
- Bois d'iroké poncé et collé en assemblage en bout, d'une épaisseur de 12 mm et de 3 mètres de longueur
- Raboté de louro de 8 mm d'épaisseur et de 2,5 mètres de large
- Bois de okoumé raboté et poncé, d'une épaisseur de 15 mm et de 2 mètres de long
- Bois de sapelli collé en assemblage en bout, d'une épaisseur de 18 mm et de 1,8 mètre de large
- Bois de tiama raboté et poncé, d'une épaisseur de 12 mm et de 2,2 mètres de long
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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-
4407
Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm
De bois tropicaux
440729
Autres
Abura, acajou d'Afrique, afrormosia, ako, andiroba, aningré, avodiré, azobé, balau, bossé clair, bossé foncé, cativo, cedro, dabema, dibétou, doussié, framiré, freijo, fromager, fuma, geronggang, ilomba, ipé, jaboty, jelutong, jequitiba, jongkong, kapur, kempas, keruing, kosipo, kotibé, koto, limba, louro, maçaranduba, makoré, mandioqueira, mansonia, mengkulang, merawan, merbau, merpauh, mersawa, moabi, niangon, nyatoh, obeche, okoumé, onzabili, orey, ovengkol, ozigo, padauk, paldao, palissandre de Guatemala, palissandre de Para, palissandre de Rio, palissandre de Rose, pau Amarelo, pau marfim, pulai, punah, quaruba, ramin, saqui-saqui, sepetir, sipo, sucupira, suren, tauari, tiama, tola
Autres bois tropicaux
44072996
Rabotés; collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4407
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 440729
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44072996
2017-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1821/16
2018-03-01
Indonesia (ID)
Import control of timber and timber products subject to the FLEGT licensing scheme
Decision 0284/14
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 44072996
2016:
44079927
➜
2017:
44072996