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Code SH 44072998 - Bois tropicaux épais
Bois tropicaux sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm (à l’excl. des bois rabotés, poncés, collés par assemblage en bout ainsi que abura, acajou d'Afrique, afrormosia, ako, alan, andiroba, aningré, avodiré, azobé, balau, balsa, bossé clair, bossé foncé, cativo, cedro, dabema, dark red meranti, dibétou, doussié, framiré, freijo, fromager, fuma, geronggang, ilomba, imbuia, ipé, iroko, jaboty, jelutong, jequitiba, jongkong, kapur, kempas, keruing, kosipo, kotibé, koto, light red meranti, limba, louro, maçaranduba, mahogany, makoré, mandioqueira, mansonia, mengkulang, meranti bakau, merawan, merbau, merpauh, mersawa, moabi, niangon, nyatoh, obeche, okoumé, onzabili, orey, ovengkol, ozigo, padauk, paldao, palissandre du Guatemala, palissandre de Para, palissandre de Rio, palissandre de Rose, pau amarelo, pau marfim, pulai, punah, quaruba, ramin, sapelli, saqui-saqui, sepetir, sipo, sucupira, suren, tauari, teak, tiama, tola, virola, white lauan, white meranti, white seraya et yellow meranti)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Bois de cambarà de 12 mm d'épaisseur
- Planche de kayémor de 8 mm x 100 mm x 2000 mm
- Mme de chêne de Levine de 10 mm d'épaisseur
- Bois de moureiro de 15 mm de diamètre et 3000 mm de longueur
- Bois de pirataquara de 20 mm d'épaisseur et 150 mm x 2000 mm de dimensions
- Planche de kayémor de 8 mm x 100 mm x 2000 mm
- Mme de chêne de Levine de 10 mm d'épaisseur
- Bois de moureiro de 15 mm de diamètre et 3000 mm de longueur
- Bois de pirataquara de 20 mm d'épaisseur et 150 mm x 2000 mm de dimensions
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SK
SL-
4407
Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm
De bois tropicaux
440729
Autres
Abura, acajou d'Afrique, afrormosia, ako, andiroba, aningré, avodiré, azobé, balau, bossé clair, bossé foncé, cativo, cedro, dabema, dibétou, doussié, framiré, freijo, fromager, fuma, geronggang, ilomba, ipé, jaboty, jelutong, jequitiba, jongkong, kapur, kempas, keruing, kosipo, kotibé, koto, limba, louro, maçaranduba, makoré, mandioqueira, mansonia, mengkulang, merawan, merbau, merpauh, mersawa, moabi, niangon, nyatoh, obeche, okoumé, onzabili, orey, ovengkol, ozigo, padauk, paldao, palissandre de Guatemala, palissandre de Para, palissandre de Rio, palissandre de Rose, pau Amarelo, pau marfim, pulai, punah, quaruba, ramin, saqui-saqui, sepetir, sipo, sucupira, suren, tauari, tiama, tola
Autres bois tropicaux
Autres
44072997
Poncés
44072998
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4407
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 440729
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44072998
2017-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1821/16
2018-03-01
Indonesia (ID)
Import prohibition
Decision 0284/14
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 44072998
2016:
44079996
➜
2017:
44072998