Code SH 44079310 - Bois dérable rabotés collés

Bois d'érable 'Acer spp.', sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, rabotés ainsi que collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Planche de bois d'érable rabotée et collée de 2,5 m de long et 30 cm de large, épaisseur de 8 mm
- Ensemble de lamelles d'érable rabotées et assemblées en bout, de 1,2 m de long et 10 cm de large, épaisseur de 10 mm
- Panneau de bois d'érable poncé et collé de 1,8 m de long et 40 cm de large, épaisseur de 12 mm
- Fourniture de bois d'érable rabotée et assemblée en bout, de 2,2 m de long et 20 cm de large, épaisseur de 9 mm
- Plaque de bois d'érable rabotée et collée de 1,5 m de long et 25 cm de large, épaisseur de 11 mm

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    4407 Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm Autres 440793 D'érable (Acer spp.) 44079310 Rabotés; collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4407
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 440793
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44079310
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1549/06
2018-03-01
Indonesia (ID)
Import control of timber and timber products subject to the FLEGT licensing scheme
Decision 0284/14

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 44079310
2006: 44079910
2007: 44079310
2006: 44079930
2007: 44079310