Code SH 44079510 - Bois de frêne rabotés

Bois de frêne 'Fraxinus spp.', sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, rabotés ainsi que collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Bois de frêne raboté, épaisseur 8 mm, largeur 30 cm, longueur 2 mètres
- Plaques de frêne sciées longitudinalement, tranchées, épaisseur 7 mm, dimensions 50 cm x 80 cm
- Frêne dédossé, raboté, épaisseur 10 mm, largeur 25 cm, longueur 1,5 mètre
- Pannneaux de frêne assemblés en bout, épaisseur 8 mm, dimensions 40 cm x 60 cm
- Lattes de frêne rabotées, épaisseur 9 mm, largeur 15 cm, longueur 3 mètres

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    4407 Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm Autres 440795 De frêne (Fraxinus spp.) 44079510 Rabotés; collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4407
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 440795
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44079510
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1549/06
2018-03-01
Indonesia (ID)
Import control of timber and timber products subject to the FLEGT licensing scheme
Decision 0284/14

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 44079510
2006: 44079910
2007: 44079510
2006: 44079930
2007: 44079510