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Code SH 44083921 - Feuilles de bois rabotées
Feuilles pour placage (y.c. celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour autres bois stratifiés simil. et autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur <= 6 mm, rabotés, en white lauan, sipo, limba, okoumé, obeche, acajou d'Afrique, sapelli, virola, mahogany "Swietenia spp.", palissandre de Rio, palissandre de Para et palissandre de Rose (sauf collés par assemblage en bout)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Feuille de placage en White Lauan, rabotée, 2420 mm x 1220 mm, 5,5 mm d'épaisseur
- Feuille de contre-plaqué en Sipo, sciée longitudinalement, rabotée, 3050 mm x 1300 mm, 4,5 mm d'épaisseur
- Feuille de bois stratifié en Limba, tranchée, rabotée, 2000 mm x 1000 mm, 3,5 mm d'épaisseur
- Feuille de placage en Okoumé, déroulée, rabotée, 2800 mm x 1400 mm, 5 mm d'épaisseur
- Feuille de contre-plaqué en Acajou d'Afrique, sciée longitudinalement, rabotée, 2200 mm x 1200 mm, 4 mm d'épaisseur
- Feuille de bois stratifié en Sapelli, tranchée, rabotée, 2500 mm x 1100 mm, 3,8 mm d'épaisseur
- Feuille de contre-plaqué en Sipo, sciée longitudinalement, rabotée, 3050 mm x 1300 mm, 4,5 mm d'épaisseur
- Feuille de bois stratifié en Limba, tranchée, rabotée, 2000 mm x 1000 mm, 3,5 mm d'épaisseur
- Feuille de placage en Okoumé, déroulée, rabotée, 2800 mm x 1400 mm, 5 mm d'épaisseur
- Feuille de contre-plaqué en Acajou d'Afrique, sciée longitudinalement, rabotée, 2200 mm x 1200 mm, 4 mm d'épaisseur
- Feuille de bois stratifié en Sapelli, tranchée, rabotée, 2500 mm x 1100 mm, 3,8 mm d'épaisseur
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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ET
FI
LT
LV
SV
BG
CS
EL
HR
HU
PT
SK
SL-
4408
Feuilles pour placage (y compris celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour bois stratifiés similaires et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés, assemblés bord à bord ou en bout, d'une épaisseur n'excédant pas 6 mm
De bois tropicaux
440839
Autres
Acajou d'Afrique, limba, mahogany (Swietenia spp.), obéché, okoumé, palissandre de Para, palissandre de Rio, palissandre de Rose, sapelli, sipo, virola et white lauan
Autres
44083921
Rabotés
44083930
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4408
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 440839
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44083921
2005-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2448/95
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 44083921
Changements en faveur de 44083921
2001:
44083921
➜
2002:
44083921
Changements en faveur de 44083921
1995:
44082030
➜
1996:
44083921
2001:
44083921
➜
2002:
44083921
2001:
44121310
➜
2002:
44083921
2001:
44122291
➜
2002:
44083921
2001:
44122299
➜
2002:
44083921
2001:
44129291
➜
2002:
44083921
2001:
44129299
➜
2002:
44083921