Code SH 44083970 - Planchettes bois tropicaux <6mm

Planchettes destinées à la fabrication de crayons, d’une épaisseur <= 6 mm, en bois tropicaux (à l’exclusion des bois de white lauan, de sipo, de limba, d’okoumé, d’obéché, d’acajou d’Afrique, de sapelli, de virola, de mahogany «Swietenia spp.», de palissandre de Rio, de palissandre de Para et de palissandre de Rose)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Planchette de 5 mm d'épaisseur, en bois de Bubinga, destinée à la fabrication de crayons
- Lot de 100 planchette de 4 mm d'épaisseur, en bois de Wenge, destinées à la fabrication de crayons
- Planchette de 3 mm d'épaisseur, en bois de Makoré, destinée à la fabrication de crayons
- Planchette de 2 mm d'épaisseur, en bois de Padauk, destinée à la fabrication de crayons
- Planchette de 5,5 mm d'épaisseur, en bois de Sapele, destinée à la fabrication de crayons (inacceptable car > 6 mm)
- Planchette de 4 mm d'épaisseur, en bois de Moabi, destinée à la fabrication de crayons

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    4408 Feuilles pour placage (y compris celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour bois stratifiés similaires et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés, assemblés bord à bord ou en bout, d'une épaisseur n'excédant pas 6 mm De bois tropicaux 440839 Autres Acajou d'Afrique, limba, mahogany (Swietenia spp.), obéché, okoumé, palissandre de Para, palissandre de Rio, palissandre de Rose, sapelli, sipo, virola et white lauan Autres Autres 44083970 Planchettes destinées à la fabrication de crayons

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4408
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 440839
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44083970
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 44083970
2001: 44083970
2002: 44083970
2016: 44083970
2017: 44083970

Changements en faveur de 44083970
1995: 44089091
1996: 44083970
2001: 44083970
2002: 44083970
2001: 44089035
2002: 44083970
2016: 44083970
2017: 44083970
2016: 44089035
2017: 44083970