Code SH 44089035 - Bois pour fabrication crayons

Planchettes, destinées à la fabrication de crayons, en bois, d’une épaisseur <= 6 mm (à l’exclusion des bois tropicaux et des bois de conifères)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Feuilles de placage de 4 mm, 10 cm x 20 cm, pour la fabrication de crayons de couleur
- Planchettes de 3 mm, 5 cm x 10 cm, en bois de bouleau, destinées à la fabrication de crayons à papier
- Feuilles de bois stratifié, 2 mm, 15 cm x 20 cm, pour la fabrication de crayons de détail
- Feuilles de bois rabotés, 5 mm, 10 cm x 30 cm, destinées à la fabrication de crayons d'artiste
- Planchettes de 1 mm, 3 cm x 5 cm, en bois de hêtre, pour la fabrication de crayons de précision

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    4408 Feuilles pour placage (y compris celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour bois stratifiés similaires et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés, assemblés bord à bord ou en bout, d'une épaisseur n'excédant pas 6 mm 440890 Autres Autres 44089035 Planchettes destinées à la fabrication de crayons

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4408
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 440890
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44089035
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 44089035
2001: 44089035
➜
2002: 44083970
2001: 44089035
➜
2002: 44089035
2016: 44089035
➜
2017: 44083970
2016: 44089035
➜
2017: 44089035

Changements en faveur de 44089035
1995: 44089091
➜
1996: 44089035
2001: 44089035
➜
2002: 44089035
2016: 44089035
➜
2017: 44089035