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Code SH 44089095 - Feuilles bois stratifiés.ep
Feuilles pour placage, y compris celles obtenues par tranchage de bois stratifié, feuilles pour contreplaqués ou pour autres bois stratifiés similaires et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même assemblés bord à bord, d’une épaisseur > 1 mm (à l’exclusion des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout ainsi que des bois tropicaux et des bois de conifères)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Feuille de placage en bois stratifié, épaisseur de 2,5 mm, largeur de 1,80 m et longueur de 3,60 m
- Feuille de contre-plaqué, épaisseur de 3,2 mm, largeur de 1,20 m et longueur de 2,40 m
- Feuille de bois stratifié, épaisseur de 1,8 mm, diamètre de 1,50 m et largeur de 1,80 m
- Feuille en bois déroulé, épaisseur de 2,8 mm, largeur de 0,80 m et longueur de 4,00 m
- Feuille de bois scié, épaisseur de 1,2 mm, largeur de 1,00 m et longueur de 2,00 m
- Feuille de bois assemblée bord à bord, épaisseur de 2,2 mm, largeur de 2,40 m et longueur de 3,20 m
- Feuille de contre-plaqué, épaisseur de 3,2 mm, largeur de 1,20 m et longueur de 2,40 m
- Feuille de bois stratifié, épaisseur de 1,8 mm, diamètre de 1,50 m et largeur de 1,80 m
- Feuille en bois déroulé, épaisseur de 2,8 mm, largeur de 0,80 m et longueur de 4,00 m
- Feuille de bois scié, épaisseur de 1,2 mm, largeur de 1,00 m et longueur de 2,00 m
- Feuille de bois assemblée bord à bord, épaisseur de 2,2 mm, largeur de 2,40 m et longueur de 3,20 m
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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4408
Feuilles pour placage (y compris celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour bois stratifiés similaires et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés, assemblés bord à bord ou en bout, d'une épaisseur n'excédant pas 6 mm
440890
Autres
Autres
Autres
44089085
D'une épaisseur n'excédant pas 1 mm
44089095
D'une épaisseur excédant 1 mm
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4408
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 440890
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44089095
2002-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2031/01
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2020-08-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 44089095
Changements en faveur de 44089095
2016:
44089095
➜
2017:
44083995
2016:
44089095
➜
2017:
44089095
Changements en faveur de 44089095
2001:
44089089
➜
2002:
44089095
2001:
44129980
➜
2002:
44089095
2001:
44129920
➜
2002:
44089095
2001:
44129300
➜
2002:
44089095
2001:
44129299
➜
2002:
44089095
2001:
44129291
➜
2002:
44089095
2001:
44122980
➜
2002:
44089095
2001:
44122920
➜
2002:
44089095
2001:
44122300
➜
2002:
44089095
2001:
44122299
➜
2002:
44089095
2001:
44122291
➜
2002:
44089095
2001:
44121900
➜
2002:
44089095
2001:
44121400
➜
2002:
44089095
2001:
44121390
➜
2002:
44089095
2001:
44121310
➜
2002:
44089095
2016:
44089095
➜
2017:
44089095