Code SH 44091011 - Bois de conifères pour Cadres

Baguettes et moulures en bois de conifères, pour cadres pour tableaux, photographies, miroirs ou objets simil.
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Baguette en bois de pin (2m x 3cm x 1cm, 500g) pour un cadre de tableau
- Moulure en bois de cèdre (1,5m x 5cm x 2cm, 1kg) pour un miroir
- Baguette décorative en bois de sapin (3m x 4cm x 1,5cm, 700g) pour un objet d'art
- Moulure simple en bois de cyprès (2,5m x 6cm x 3cm, 1,2kg) pour une photographie

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    4409 Bois (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d'une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout 440910 De conifères 44091011 Baguettes et moulures en bois, pour cadres pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires 44091018 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4409
2 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 440910
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44091011
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 44091011
1991: 44091010
➜
1992: 44091011