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Code SH 44092910 - Bois profilés pour cadres décoratifs
Baguettes et moulures en bois, pour cadres pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires (à l’exclusion des articles en bois de conifères, en bois tropicaux et en bambou)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Baguette en bois de chêne, profilée, 50 cm de long, 2,5 cm de largeur, 1 cm d'épaisseur, pour cadre de tableau
- Moulure en bois de noyer, rainée, 100 cm de long, 5 cm de largeur, 2 cm d'épaisseur, pour miroir
- Baguette en bois de frêne, fevuillée, 30 cm de long, 1,5 cm de largeur, 0,8 cm d'épaisseur, pour photographie
- Moulure en bois de peuplier, chanfreinée, 120 cm de long, 3 cm de largeur, 1,2 cm d'épaisseur, pour objet décoratif
- Baguette en bois d'érable, moulurée, 40 cm de long, 2 cm de largeur, 1 cm d'épaisseur, pour cadre de miroir
- Moulure en bois de hêtre, bouvetée, 90 cm de long, 4 cm de largeur, 1,8 cm d'épaisseur, pour tableau
- Moulure en bois de noyer, rainée, 100 cm de long, 5 cm de largeur, 2 cm d'épaisseur, pour miroir
- Baguette en bois de frêne, fevuillée, 30 cm de long, 1,5 cm de largeur, 0,8 cm d'épaisseur, pour photographie
- Moulure en bois de peuplier, chanfreinée, 120 cm de long, 3 cm de largeur, 1,2 cm d'épaisseur, pour objet décoratif
- Baguette en bois d'érable, moulurée, 40 cm de long, 2 cm de largeur, 1 cm d'épaisseur, pour cadre de miroir
- Moulure en bois de hêtre, bouvetée, 90 cm de long, 4 cm de largeur, 1,8 cm d'épaisseur, pour tableau
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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4409
Bois (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d'une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout
Autres que de conifères
440929
Autres
44092910
Baguettes et moulures en bois, pour cadres pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4409
2 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 440929
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44092910
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 1549/06
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 1549/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 44092910
Changements en faveur de 44092910
2016:
44092910
➜
2017:
44092200
2016:
44092910
➜
2017:
44092910
Changements en faveur de 44092910
2006:
44092011
➜
2007:
44092910
2016:
44092910
➜
2017:
44092910