Code SH 44109000 - Panneaux fibres végétales

Panneaux en fragments provenant de la bagasse, bambou ou paille de céréales ou en autres matières ligneuses, même agglomérés avec des résines ou d'autres liants organiques (sauf en bois ainsi que des panneaux de fibres, des panneaux cellulaires, des panneaux de particules plaqués et des panneaux constitués par des matières ligneuses agglomérées avec du ciment, du plâtre ou d'autres liants minéraux)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Panneau OSB en fragments de bagasse (120 x 60 cm, 18 mm d'épaisseur)
- Panneau en fragments de bambou aggloméré avec de la résine époxy (100 x 50 cm, 10 mm d'épaisseur)
- Panneau en fragments de paille de céréales avec du liant organique (80 x 40 cm, 12 mm d'épaisseur)
- Panneau en fragments de fibers de ricin agglomérés avec de la résine polyuréthane (90 x 60 cm, 15 mm d'épaisseur)
- Panneau en fragments de canne à sucre avec du liant acrylique (110 x 70 cm, 20 mm d'épaisseur)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    4410 Panneaux de particules, panneaux dits « oriented strand board » (OSB) et panneaux similaires (par exemple « waferboards »), en bois ou en autres matières ligneuses, même agglomérés avec des résines ou d'autres liants organiques 44109000 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4410
22 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 441090
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44109000
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 44109000
1992: 44109010
➜
1993: 44109000
1992: 44109090
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1993: 44109000