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Code SH 44123320 - Bois contreplaqués en peuplier
Bois contreplaqués, constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur ≤ 6 mm, ayant au moins un pli extérieur en bois de peuplier «Populus spp.» (à l’exclusion des bois de bambou, ayant un pli extérieur en bois tropicaux ou de bouleau, et des panneaux en bois dits «densifiés», des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Panneau de bois contrepché en Peuplier (Populus spp.) (largeur 2400 mm, hauteur 1250 mm, épaisseur 12 mm)
- Feuille de bois contreplaqué en Aulne (Alnus spp.) (longueur 3000 mm, largeur 1200 mm, épaisseur 4 mm)
- Panneau en bois contre-plaqué en Chêne (Quercus spp.) (hauteur 1800 mm, largeur 1000 mm, épaisseur 10 mm)
- Bois contre-plaqué en Tilleul (Tilia spp.) (épaisseur 6 mm, largeur 1500 mm, longueur 2500 mm)
- Feuille de bois en Eucalyptus (Eucalyptus spp.) (longueur 2000 mm, largeur 800 mm, épaisseur 5 mm)
- Feuille de bois contreplaqué en Aulne (Alnus spp.) (longueur 3000 mm, largeur 1200 mm, épaisseur 4 mm)
- Panneau en bois contre-plaqué en Chêne (Quercus spp.) (hauteur 1800 mm, largeur 1000 mm, épaisseur 10 mm)
- Bois contre-plaqué en Tilleul (Tilia spp.) (épaisseur 6 mm, largeur 1500 mm, longueur 2500 mm)
- Feuille de bois en Eucalyptus (Eucalyptus spp.) (longueur 2000 mm, largeur 800 mm, épaisseur 5 mm)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SL-
4412
Bois contre-plaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires
Autres bois contre-plaqués, constitués exclusivement de feuilles de bois (autres que bambou) dont chacune a une épaisseur n'excédant pas 6 mm
441233
Autres, ayant au moins un pli extérieur en bois autre que de conifères, des espèces aulne (Alnus spp.), frêne (Fraxinus spp.), hêtre (Fagus spp.), bouleau (Betula spp.), cerisier (Prunus spp.), châtaignier (Castanea spp.), orme (Ulmus spp.), eucalyptus (Eucalyptus spp.), caryer (Carya spp.), marronnier (Aesculus spp.), tilleul (Tilia spp.), érable (Acer spp.), chêne (Quercus spp.), platane (Platanus spp.), peuplier (Populus spp.), robinier (Robinia spp.), tulipier (Liriodendron spp.) ou noyer (Juglans spp.)
44123310
Ayant au moins un pli extérieur en bouleau (Betula spp.)
44123320
Sans pli extérieur en bouleau, mais ayant au moins un pli extérieur en peuplier (Populus spp.)
44123330
Sans pli extérieur en peuplier (Populus spp.), mais ayant au moins un pli extérieur en eucalyptus (Eucalyptus spp.)
44123390
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4412
19 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 441233
9 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44123320
2024-12-19
ERGA OMNES (1011)
Anti-dumping/countervailing statistic
Regulation 3140/24
2024-12-19
China (CN)
Anti-dumping or countervailing registration
Regulation 3140/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 44123320
2021:
44123300
➜
2022:
44123320