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Code SH 44123900 - Bois conifères 2 plis extérieurs
Bois contreplaqués, constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur <= 6 mm, ayant les deux plis extérieurs en bois de conifères (à l’exclusion des bois de bambou, des panneaux en bois dits «densifiés», des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Bois contre-plaqué de 2440 x 1220 mm, 18 mm d'épaisseur, avec des plis extérieurs en bois de sapin
- Panneaux stratifiés en bois de pin, 2050 x 1000 mm, 25 mm d'épaisseur
- Bois plaqué en épicéa, 2800 x 1300 mm, 12 mm d'épaisseur, utilisé pour la fabrication de meubles
- Bois contre-plaqué de 3000 x 1500 mm, 15 mm d'épaisseur, fait à partir de feuilles de bois de douglas
- Panneaux bois stratifiés en mélèze, 2200 x 1200 mm, 20 mm d'épaisseur, pour la construction de coffrage
- Bois plaqué en bois de cèdre, 2500 x 1250 mm, 18 mm d'épaisseur, utilisé pour la fabrication d'éléments de décor
- Panneaux stratifiés en bois de pin, 2050 x 1000 mm, 25 mm d'épaisseur
- Bois plaqué en épicéa, 2800 x 1300 mm, 12 mm d'épaisseur, utilisé pour la fabrication de meubles
- Bois contre-plaqué de 3000 x 1500 mm, 15 mm d'épaisseur, fait à partir de feuilles de bois de douglas
- Panneaux bois stratifiés en mélèze, 2200 x 1200 mm, 20 mm d'épaisseur, pour la construction de coffrage
- Bois plaqué en bois de cèdre, 2500 x 1250 mm, 18 mm d'épaisseur, utilisé pour la fabrication d'éléments de décor
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4412
19 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 441239
12 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44123900
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1549/06
2018-03-01
Indonesia (ID)
Import control of timber and timber products subject to the FLEGT licensing scheme
Decision 0284/14
2019-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2019-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2020-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2025-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2025-01-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
2025-01-01
All third countries (1008)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
2018-02-15
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to legal restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0927/12
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23
2018-02-15
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to legal restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0927/12
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 44123900
2006:
44121900
➜
2007:
44123900