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Code SH 44151010 - Emballages en bois
Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages simil., en bois
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Caisses en bois de 50x40x30 cm pour fraisages (15 kg)
- Caissettes en bois de 30x20x15 cm pour emballage de petits objets (5 kg)
- Cageots en bois de 1x1x0,5 m pour stockage de marchandises (50 kg)
- Cylindres en bois de 50 cm de diamètre et 100 cm de hauteur pour entreposage de liquides (100 kg)
- Emballages en bois spéciaux pour transports de véhicules (500 kg)
- Caissettes en bois de 30x20x15 cm pour emballage de petits objets (5 kg)
- Cageots en bois de 1x1x0,5 m pour stockage de marchandises (50 kg)
- Cylindres en bois de 50 cm de diamètre et 100 cm de hauteur pour entreposage de liquides (100 kg)
- Emballages en bois spéciaux pour transports de véhicules (500 kg)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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-
4415
Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires, en bois; tambours (tourets) pour câbles, en bois; palettes simples, palettes-caisses et autres plateaux de chargement, en bois; rehausses de palettes en bois
441510
Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires; tambours (tourets) pour câbles
44151010
Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires
44151090
Tambours (tourets) pour câbles
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4415
25 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 441510
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44151010
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23