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Code SH 44152020 - Palettes bois simples et rehausses
Palettes simples et rehausses de palettes, en bois
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Palette simple en bois de 120 x 100 cm et 10 cm de haut (poids : 20 kg)
- Palette simple en bois de 80 x 60 cm et 15 cm de haut (poids : 15 kg)
- Rehausse de palette en bois de 30 x 20 cm et 5 cm de haut (poids : 5 kg)
- Palette simple en bois de 140 x 110 cm et 12 cm de haut (poids : 25 kg)
- Rehausse de palette en bois de 50 x 40 cm et 8 cm de haut (poids : 10 kg)
- Palette simple en bois de 100 x 80 cm et 18 cm de haut (poids : 18 kg)
- Palette simple en bois de 80 x 60 cm et 15 cm de haut (poids : 15 kg)
- Rehausse de palette en bois de 30 x 20 cm et 5 cm de haut (poids : 5 kg)
- Palette simple en bois de 140 x 110 cm et 12 cm de haut (poids : 25 kg)
- Rehausse de palette en bois de 50 x 40 cm et 8 cm de haut (poids : 10 kg)
- Palette simple en bois de 100 x 80 cm et 18 cm de haut (poids : 18 kg)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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4415
Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires, en bois; tambours (tourets) pour câbles, en bois; palettes simples, palettes-caisses et autres plateaux de chargement, en bois; rehausses de palettes en bois
441520
Palettes simples, palettes-caisses et autres plateaux de chargement; rehausses de palettes
44152020
Palettes simples; rehausses de palettes
44152090
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4415
25 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 441520
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44152020
2005-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 1734/96
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 1734/96
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 44152020
1995:
44152010
➜
1996:
44152020
1995:
44219099
➜
1996:
44152020