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Code SH 44187400 - Panneaux mosaïques bois autre
Panneaux assemblés pour revêtement de sols mosaïques, en bois autres que de bambou
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Panneau de bois exotique (15 mm d'épaisseur, 1 m² de superficie) destiné à la creation de sols mosaïques
- Bois deéricois en planches pour sols mosaïques (longueur : 2 m, largeur : 0,5 m, épaisseur : 18 mm)
- Ensemble de panneaux de bois écologique (10 pièces, 12 mm d'épaisseur, 0,5 m² de superficie par pièce) pour sols mosaïques
- Panneaux de bois dur (chêne, noyer, etc.) en plaques fines (3 mm d'épaisseur, 0,2 m² de superficie) pour sols mosaïques de grande qualité
- Panneau de bois FSC (,label certification) destiné à la création de sols mosaïques de haute qualité (12 mm d'épaisseur, 1,2 m² de superficie)
- Bois deéricois en planches pour sols mosaïques (longueur : 2 m, largeur : 0,5 m, épaisseur : 18 mm)
- Ensemble de panneaux de bois écologique (10 pièces, 12 mm d'épaisseur, 0,5 m² de superficie par pièce) pour sols mosaïques
- Panneaux de bois dur (chêne, noyer, etc.) en plaques fines (3 mm d'épaisseur, 0,2 m² de superficie) pour sols mosaïques de grande qualité
- Panneau de bois FSC (,label certification) destiné à la création de sols mosaïques de haute qualité (12 mm d'épaisseur, 1,2 m² de superficie)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4418
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 441874
20 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44187400
2017-01-01
Peru (PE)
Tariff preference
Decision 0735/12
2017-01-01
Albania (AL)
Tariff preference
Decision 0332/09
2017-01-01
Montenegro (ME)
Tariff preference
Decision 0224/10
2017-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2017-01-01
North Macedonia (MK)
Tariff preference
Decision 0239/04
2017-01-01
Serbia (XS)
Tariff preference
Decision 0036/10
2017-01-01
GSP+ (incentive arrangement for sustainable development and good governance) (2027)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2017-01-01
Bosnia and Herzegovina (BA)
Tariff preference
Decision 0474/08
2017-01-01
Kosovo (XK)
Tariff preference
Decision 0342/16
2017-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1821/16
2017-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 1821/16
2017-09-21
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
2017-09-21
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
2020-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2020-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2020-08-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
2017-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 1821/16
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 44187400
2016:
44187100
➜
2017:
44187400